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Marques déposées par GAUVIN Francis
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CHATEAU CHAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAVAL
GAUVIN Francis
EARL GAUVIN

Numéro de dépôt :
3337869
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2015
CHATEAU CHAVAL de GAUVIN Francis

Présentation de la marque CHATEAU CHAVAL

Déposée le 1 février 2005 par GAUVIN Francis et EARL GAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CHAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Les déposants sont GAUVIN Francis - France et EARL GAUVIN domicilié(e) “ 3 Trimpoulet ”,33580 ST VIVIEN DE MONSEGUR - 33580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GAUVIN GAUVIN Francis domicilié(e) “ 3 Trimpoulet ”,33580 ST VIVIEN DE MONSEGUR - 33580 - France.

La marque CHATEAU CHAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAVAL est expirée depuis le 1 février 2015.


GAUVIN Francis - France

EARL GAUVIN - “ 3 Trimpoulet ”,33580 ST VIVIEN DE MONSEGUR - 33580 - France - SIREN 3


EARL GAUVIN GAUVIN Francis - “ 3 Trimpoulet ”,33580 ST VIVIEN DE MONSEGUR - 33580 - France


Inscription le 18 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°433663 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vins d'appelation d'origine contrôlee provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Chaval.